Comptes rendus

 

Comptes rendus du : Ordre du jour
10 janvier 2023 Approbation du compte-rendu du 15 décembre 2022 – Comptabilité, réhabilitation d’ un bâtiment pour un commerce multiservices, demande de subventions Conseil Départemental Volet 3, DETR 2023 et auprès du PETR – Comptabilité: suite à isolation, peinture et électricité, demande de subvention Conseil Départemental FAPO 2023 – Comptabilité: Caniveaux eaux pluviales, Panneaux routier, EP sécurisation scolaire, demande de subventions Conseil Départemental amendes de police & redevance des Mines 2023, Etat (PDASR 2023) et auprès du SIERP 2023 ( EP la croix aux merles) – Comptabilité, remplacement éclairage de l’église pour économies d’ énergies, demande de subventions auprès du SIERP 2023 et du Conseil Départemental FAPO 2023 – Affaires Diverses.
15 décembre 2022 Approbation du compte-rendu du 15 novembre 2022 – CCPG, Taxe d’aménagement transfert – Château du Mesnil, Offre d’ assistance à maitre d’ouvrage – comptabilité, DM pour passage à la M57 – Comptabilité, devis LEDS pour bâtiments publics – Comptabilité, devis matériel espaces verts – Régie Recette, Création – Comptabilité, Tarifs du barnum – Programme National ponts, Rapport du CEREMA – SAFER, Lancement d’enquête préalable – CDAC du Loiret, création d’ un magasin – CDG, Assurance Statutaire, Contrat groupe.
15 novembre 2022

Comptabilité, Création d’une Régie Municipale – Commissions Municipales – Changement de membres au sein de la Commission Action sociale, Avenant au règlement de Voirie – Assainissement non-collectif, Personnel – 1607 h suite à l’avis favorable du Centre de Gestion, Personnel – Médecine Préventive, Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais  ( CCPG) – avis sur les délibérations,  CCPG – PLH bilan de la Première année, CCPG – BEGEVAL, CCPG – Taxe d’Aménagement transfert, Affaires Diverses.
05 septembre 2022 Approbation du compte-rendu du 05 avril 2022 –  Comptabilité, Etude des devis – Fiscalité, TH Logements vacants – Personnel –  Patrimoine, Don de documents d’archives, remerciements – Tourisme, Convention avec Tourisme Loiret – Affaires Diverses.
05 Avril 2022 Approbation du compte-rendu du 15 mars 2022, Décisions du Maire, Indemnités des Adjoint, Avenant au Règlement Communal de Voirie, CCPG – Avis sur les Délibérations, Défense Incendie – Schéma Directeur, Inclusion Numérique en Bibliothèque – Appel à projet, Loiret Numérique – Dissolution, Comptabilité – Devis, Urbanisme DAACT, Affaires Diverses
15 mars 2022 Approbation du compte-rendu du 29 novembre 2021, CCPG – Avis sur les Délibérations, COMPTABILITÉ – Devis, KOKOPELLI renouvellement adhésion, PERSONNEL,  Bureau des Elections Présidentielles (10 et 24 avril) et Législatives (12 et 19 juin), Affaires Diverses.
29 NOVEMBRE 2021 Approbation du compte-rendu du 04 octobre 2021, Compte de Gestion 2021, Compte Administratif 2021, Affectation des Résultats 2021, Vote des Taux 2022, Attribution des subventions 2022, Participations et Cotisations 2022, Budget 2022, Compte-rendu des Commissions et réunions, Affaires Diverses
04 octobre 2021 Approbation des compte-rendu des – 09 avril et 11 juin 2021,  Décisions du Maire – Règlement Communal de Voirie – Travaux de voirie – Devis – Contrat avec la SAFER – Délégations au Maire
Autorisation d’Ester en Justice – Défense Incendie – SMERB – Comptabilité – Devis Travaux  – CCPG
– 11 novembre – Affaires Diverses et compte-rendu des réunions et commissions.
11 juin 2021 Huis clos sanitaire, – Décision modificative budgétaire – Décision du Maire sur demande du Trésorier CCPG – PLUi Arrêt.
09 avril 2021 Huis clos sanitaire, Approbation du compte-rendu du 05/03/2021. Compte de Gestion 2020, Compte Administratif 2020, Affectation des Résultats 2020, Vote des Taux – Attribution des subventions 20201 Participations et Cotisations 2021, Portage Château du Mesnil, Budget 2021, Compte-rendu des Commissions et Réunions. Affaires Diverses.
05 mars 2021 Huis clos sanitaire – Décisions du Maire – Tarifs 2021 – Château du Mesnil, Demande de prêt – FAPO 2021, Achats, investissement – Terrain communal, convention –  Compte-rendu des Commissions et réunions – Affaires Diverses.
08 janvier 2021 Huis clos sanitaire, Démission d’ un Conseiller Municipal – remplacement dans les Commissions, Dépenses d’ investissement 2021, Devis FAPO 2021, DETR 2021, Personnel: Lignes Directrices de Gestion, Indemnités de Fonctions, PLUi – Modification du règlement, Demande d’ un administré , Affaires Diverses.
09 octobre 2020 Huis clos sanitaire, Décision modificative budgétaire, Décision du Maire sur demande du Trésorier, Affaires Diverses.
18 septembre 2020 Huis clos sanitaire, Commission d’Appel d’Offre communale, CCPG- commissions internes,  CLECT, CIID, Bilan de Mutualisation, PLUi – Rapport d’Activité 2019, Rapport d’Activité 2019 SPANC, Rapport d’Activité 2019 SMORE, Rapport d’Activité 2019 EPTB, Rapport d’Activité 2019 EPAGE, Rapport d’Activité 1er semestre 2020 Centre Instructeur Nord Loiret, OT Grand Pithiverais – Convention, OT Grand Pithiverais – Convention, Travaux – Devis – Demandes de subventions, Décisions du Maire, Verger Communal – Kokopelli, Affaires Diverses.
10 juillet 2020 Huis clos sanitaire, Compte de Gestion 2019, Compte Administratif 2019, Affectation des Résultats 2019, Vote des Taux – Attribution des subventions 2020, Participations et Cotisations 2020, Portage Château du Mesnil, Budget 2020, Personnel Communal, Affaires Diverses.
05 juin 2020 Huis clos sanitaire, Composition des Commissions, CCPG – Transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire, Tarifs Communaux, Affaires Diverses.
24 mai 2020 Installation du Conseil Municipal, Élection du Maire, Détermination du nombre d’adjoints, Désignation des Adjoints, Lecture de la charte de l’élu local, Indemnité des élus, Délégations du Conseil Municipal au Maire, Désignation des délégués aux Syndicats.