Comptes rendus

 

Comptes rendus du : Ordre du jour
05 Avril 2022 Approbation du compte-rendu du 15 mars 2022, Décisions du Maire, Indemnités des Adjoint, Avenant au Règlement Communal de Voirie, CCPG – Avis sur les Délibérations, Défense Incendie – Schéma Directeur, Inclusion Numérique en Bibliothèque – Appel à projet, Loiret Numérique – Dissolution, Comptabilité – Devis, Urbanisme DAACT, Affaires Diverses
15 mars 2022 Approbation du compte-rendu du 29 novembre 2021, CCPG – Avis sur les Délibérations, COMPTABILITÉ – Devis, KOKOPELLI renouvellement adhésion, PERSONNEL,  Bureau des Elections Présidentielles (10 et 24 avril) et Législatives (12 et 19 juin), Affaires Diverses.
29 NOVEMBRE 2021 Approbation du compte-rendu du 04 octobre 2021, Compte de Gestion 2021, Compte Administratif 2021, Affectation des Résultats 2021, Vote des Taux 2022, Attribution des subventions 2022, Participations et Cotisations 2022, Budget 2022, Compte-rendu des Commissions et réunions, Affaires Diverses
04 octobre 2021 Approbation des compte-rendu des – 09 avril et 11 juin 2021,  Décisions du Maire – Règlement Communal de Voirie – Travaux de voirie – Devis – Contrat avec la SAFER – Délégations au Maire
Autorisation d’Ester en Justice – Défense Incendie – SMERB – Comptabilité – Devis Travaux  – CCPG
– 11 novembre – Affaires Diverses et compte-rendu des réunions et commissions.
09 avril 2021 Huis clos sanitaire, Approbation du compte-rendu du 05/03/2021. Compte de Gestion 2020, Compte Administratif 2020, Affectation des Résultats 2020, Vote des Taux – Attribution des subventions 20201 Participations et Cotisations 2021, Portage Château du Mesnil, Budget 2021, Compte-rendu des Commissions et Réunions. Affaires Diverses.
08 janvier 2021 Huis clos sanitaire, Démission d’ un Conseiller Municipal – remplacement dans les Commissions, Dépenses d’ investissement 2021, Devis FAPO 2021, DETR 2021, Personnel: Lignes Directrices de Gestion, Indemnités de Fonctions, PLUi – Modification du règlement, Demande d’ un administré , Affaires Diverses.
09 octobre 2020 Huis clos sanitaire, Décision modificative budgétaire, Décision du Maire sur demande du Trésorier, Affaires Diverses.
18 septembre 2020 Huis clos sanitaire, Commission d’Appel d’Offre communale, CCPG- commissions internes,  CLECT, CIID, Bilan de Mutualisation, PLUi – Rapport d’Activité 2019, Rapport d’Activité 2019 SPANC, Rapport d’Activité 2019 SMORE, Rapport d’Activité 2019 EPTB, Rapport d’Activité 2019 EPAGE, Rapport d’Activité 1er semestre 2020 Centre Instructeur Nord Loiret, OT Grand Pithiverais – Convention, OT Grand Pithiverais – Convention, Travaux – Devis – Demandes de subventions, Décisions du Maire, Verger Communal – Kokopelli, Affaires Diverses.
10 juillet 2020 Huis clos sanitaire, Compte de Gestion 2019, Compte Administratif 2019, Affectation des Résultats 2019, Vote des Taux – Attribution des subventions 2020, Participations et Cotisations 2020, Portage Château du Mesnil, Budget 2020, Personnel Communal, Affaires Diverses.
05 juin 2020 Huis clos sanitaire, Composition des Commissions, CCPG – Transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire, Tarifs Communaux, Affaires Diverses.
24 mai 2020 Installation du Conseil Municipal, Élection du Maire, Détermination du nombre d’adjoints, Désignation des Adjoints, Lecture de la charte de l’élu local, Indemnité des élus, Délégations du Conseil Municipal au Maire, Désignation des délégués aux Syndicats.