Affichage Municipal

ARRÊTÉS ET DÉCRETS 
Règlement de Voirie

Avenant -N°- 1

DCM 2021-30

DCM 2021-23

 

 

Il définit notamment :

  Les droits et obligations respectifs de la commune et des riverains

  Les autorisations de voirie

 Les conditions administratives, techniques et financières d’exécution des travaux sur les voies et leurs dépendances.

 

Arrêté du 25082021

Annexe arrêté

Arreté Modifiant l’arreté modifié du 9 décembre 2020. Portant nomination des membres des commissions de controle chargées de la régularité des listes électorales dans les comunes du départements. 
Mes conseils COVID Isolement, tests, vaccins, contact à risque
Avis d’enquête Publique Enquête publique unique relative au projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) des Terres Puiseautines, à l’abrogation de la
carte communale de Grangermont et au projet de Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques sur la commune de Puiseaux.

Informations COVID19 L’évolution de la situation sanitaire liée à l’épidémie de covid-19 dans le Loiret
ARRÊTÉ Couvre-feu instaurant une zone de couvre-feu dans le département 
Information ADEME guide pratique des aides financières pour la rénovation de l’habitat 2020
brochure-OPAH Opération Programmée d’ Amélioration de l’ Habitat – 2019 – 2022