Comptes rendus

Comptes rendus du : Ordre du jour
12 09 2024 Approbation du compte-rendu du 30 mai 2024 – Décisions du Maire – CCPG – ROB et retrait de la Commune de Bordeaux-en-Gâtinais – Réunion Publique : ZAEnR et BAL – COMPTABILITÉ, DÉPENSES – COMPTABILITÉ, RECETTES – SIERP : Approbation des nouveaux statuts et transfert de la compétence IRVE – Affaires Diverses.
30 05 2024 MAM – Tableau des élections Européennes du 09 juin 2024 – Sépulture funéraire BERRYER – Affaires Diverses,
 
14 05 2024 Approbation des compte-rendu des 09 et 15 avril 2024 – Décision Modificative Budgétaire 2024 – CCPG , transfert de compétences Eau et Assainissement – CAF dossier d’aide et plan de financement. .
15 04 2024 Budget 2024 ( rectificatif dépenses obligatoires)
 
09 04 2024 Approbation du compte-rendu du 27 février 2024 – Compte de Gestion 2023 – Compte Administratif 2023 – RAR 2023 , Ligne Trésorerie, Affectation des Résultats 2023, Vote des Taux 2024, Attribution des subventions 2024,  Participations et Cotisations 2024 – Budget 2024, Approbation du compte rendu du 27 février 2024  – Comptabilité – Compte du gestion 2023  -COMPTABILITE – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – COMPTABILITE – RAR 2023 – LIGNE DE TRÉSORERIE – Vote des Taux 2023 – Attribution des Subventions 2024 – Participations et Cotisations 2024 – Budget 2024 – Fongibilité des Crédits – CCPG , Transfert des Compétences Eau et Assainissement – Redevance d’Occupation du Domaine Public – Commissions et Syndicats, Remplacement des élues démissionnaires –ELECTIONS EUROPÉENNES du 09 juin 2024
 
27 02 2024 CHATEAU DU MESNIL – MAM – Devis – CHATEAU DU MESNIL, Epicerie , Travaux complémentaires  – CHATEAU DU MESNIL, Audit énergétiques des bâtiments ( subventions) – CHATEAU DU MESNIL, Demandes de subventions ETAT (DETR – DSIL- Fonds verts) – FAPO 2024 – CREATION D’ UNE bal (BASE Adresse Locale) – TERRAINS DE LA GARE, VENTE – SIERP compétence IRVE – SITOMAP, composteur –  SMERB, Nouveau Syndicat – AFFAIRES DIVERSES
09 01 2024 CHATEAU DU MESNIL -MAM- Devis – PERSONNEL, Convention Avenant Contrat Prévoyance
– CCPG – Statuts Modification -CCPG – PLUi du Beaunois – Approbation –FAPO – Devis LOGIPLACE, Dénomination des voies – Création d’une BAL (Base Adresse Locale) – CHATEAU DU MESNIL – Audits énergétiques des bâtiments (subventions) – AFFAIRES DIVERSES
14 11 2023 CCPG, SDIRVE, Retrait, Compétence SIERP – ZONE D”ACCELERATION DES ENR, Validation du périmètre – DECISIONS DU MAIRE – Zone d’accélération des ENR, Périmètre – Décisions du  Maire – CHATEAU du MESNIL,  Rapport de l’AMO, Demande de Subventions – CD 45 FAPO 2024, Demande de Subventions -CD 45 Amendes de Police & Redevance des Mines, Demande de Subventions Travaux de Voirie, Eaux Pluviales  –  COMPTE RENDUS DE REUNIONS ET DE COMMISSIONS – AFFAIRES DIVERSES.
26 092023 SMERB: Conventions de télérelève, Compétence eau Assainissement – Comptabilité, Fiscalité, MTHRS – CCPG: Retrait de la Commune de Bordeaux-en-Gâtinais,  CLECT, Attributions Compensation Provisoires 2023, Convention service unifié ADS – Zone d’accélération des ENR, Périmètre – Décisions du  Maire – Personnel communal, FPH – CHATEAU du MESNIL,  Activités et Loyers – Comptes-rendus des réunions et commissions -Terrain communal, Demande d’un Administré  –  Affaires diverses.
09 06 2023 Sénatoriales – Election des délégués,  Désignation d’un référent Déontologue.
 
23 05 2023 Commerce multiservices –  subventions et validation des devis,  Programme Ponts.
13 04 2023  Compte de Gestion 2022, Compte Administratif 2022, Affectation des Résultats 2022, Vote des Taux 2023 – Attribution des subventions 2023 – Participations et Cotisations 2023, Budget 2023: Réhabilitation d’ un bâtiment en commerce multiservices – demande de subventions Région et PETR,  Budget 2023: vote, Budget 2023: Tarifs salle polyvalente
10 01 2023 Approbation du compte-rendu du 15 décembre 2022 – Comptabilité, réhabilitation d’ un bâtiment pour un commerce multiservices, demande de subventions Conseil Départemental Volet 3, DETR 2023 et auprès du PETR – Comptabilité: suite à isolation, peinture et électricité, demande de subvention Conseil Départemental FAPO 2023 – Comptabilité: Caniveaux eaux pluviales, Panneaux routier, EP sécurisation scolaire, demande de subventions Conseil Départemental amendes de police & redevance des Mines 2023, Etat (PDASR 2023) et auprès du SIERP 2023 ( EP la croix aux merles) – Comptabilité, remplacement éclairage de l’église pour économies d’ énergies, demande de subventions auprès du SIERP 2023 et du Conseil Départemental FAPO 2023 – Affaires Diverses.
15 122022 Approbation du compte-rendu du 15 novembre 2022 – CCPG, Taxe d’aménagement transfert – Château du Mesnil, Offre d’ assistance à maitre d’ouvrage – comptabilité, DM pour passage à la M57 – Comptabilité, devis LEDS pour bâtiments publics – Comptabilité, devis matériel espaces verts – Régie Recette, Création – Comptabilité, Tarifs du barnum – Programme National ponts, Rapport du CEREMA – SAFER, Lancement d’enquête préalable – CDAC du Loiret, création d’ un magasin – CDG, Assurance Statutaire, Contrat groupe.
15 11 2022

 Comptabilité, Création d’une Régie Municipale – Commissions Municipales – Changement de membres au sein de la Commission Action sociale, Avenant au règlement de Voirie – Assainissement non-collectif, Personnel – 1607 h suite à l’avis favorable du Centre de Gestion, Personnel – Médecine Préventive, Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais  ( CCPG) – avis sur les délibérations,  CCPG – PLH bilan de la Première année, CCPG – BEGEVAL, CCPG – Taxe d’Aménagement transfert, Affaires Diverses.
05 09 2022 Approbation du compte-rendu du 05 avril 2022 –  Comptabilité, Etude des devis – Fiscalité, TH Logements vacants – Personnel –  Patrimoine, Don de documents d’archives, remerciements – Tourisme, Convention avec Tourisme Loiret – Affaires Diverses.
05 04 2022 Approbation du compte-rendu du 15 mars 2022, Décisions du Maire, Indemnités des Adjoint, Avenant au Règlement Communal de Voirie, CCPG – Avis sur les Délibérations, Défense Incendie – Schéma Directeur, Inclusion Numérique en Bibliothèque – Appel à projet, Loiret Numérique – Dissolution, Comptabilité – Devis, Urbanisme DAACT, Affaires Diverses
15 03 2022 Approbation du compte-rendu du 29 novembre 2021, CCPG – Avis sur les Délibérations, COMPTABILITÉ – Devis, KOKOPELLI renouvellement adhésion, PERSONNEL,  Bureau des Elections Présidentielles (10 et 24 avril) et Législatives (12 et 19 juin), Affaires Diverses.
29 11 2021 Approbation du compte-rendu du 04 octobre 2021, Compte de Gestion 2021, Compte Administratif 2021, Affectation des Résultats 2021, Vote des Taux 2022, Attribution des subventions 2022, Participations et Cotisations 2022, Budget 2022, Compte-rendu des Commissions et réunions, Affaires Diverses
04 10 2021 Approbation des compte-rendu des – 09 avril et 11 juin 2021,  Décisions du Maire – Règlement Communal de Voirie – Travaux de voirie – Devis – Contrat avec la SAFER – Délégations au Maire
Autorisation d’Ester en Justice – Défense Incendie – SMERB – Comptabilité – Devis Travaux  – CCPG
– 11 novembre – Affaires Diverses et compte-rendu des réunions et commissions.
11 06 2021 Huis clos sanitaire, – Décision modificative budgétaire – Décision du Maire sur demande du Trésorier – CCPG – PLUi Arrêt.
09 04 2021 Huis clos sanitaire, – Approbation du compte-rendu du 05/03/2021. – Compte de Gestion 2020, Compte Administratif 2020, Affectation des Résultats 2020, Vote des Taux – Attribution des subventions 20201 – Participations et Cotisations 2021, Portage Château du Mesnil, Budget 2021, Compte-rendu des Commissions et Réunions. – Affaires Diverses.
05 03 2021 Huis clos sanitaire – Décisions du Maire – Tarifs 2021 – Château du Mesnil, Demande de prêt – FAPO 2021, Achats, investissement – Terrain communal, convention –  Compte-rendu des Commissions et réunions – Affaires Diverses.
08 01 2021 Huis clos sanitaire, Démission d’ un Conseiller Municipal – remplacement dans les Commissions, Dépenses d’ investissement 2021, Devis FAPO 2021, DETR 2021, Personnel: Lignes Directrices de Gestion, Indemnités de Fonctions, PLUi – Modification du règlement, Demande d’ un administré , Affaires Diverses.
09 10 2020 Huis clos sanitaire, Décision modificative budgétaire, Décision du Maire sur demande du Trésorier, Affaires Diverses.
18 09 2020 Huis clos sanitaire, Commission d’Appel d’Offre communale, CCPG- commissions internes,  CLECT, CIID, Bilan de Mutualisation, PLUi – Rapport d’Activité 2019, Rapport d’Activité 2019 SPANC, Rapport d’Activité 2019 SMORE, Rapport d’Activité 2019 EPTB, Rapport d’Activité 2019 EPAGE, Rapport d’Activité 1er semestre 2020 Centre Instructeur Nord Loiret, OT Grand Pithiverais – Convention, OT Grand Pithiverais – Convention, Travaux – Devis – Demandes de subventions, Décisions du Maire, Verger Communal – Kokopelli, Affaires Diverses.
10 07 2020 Huis clos sanitaire, Compte de Gestion 2019, Compte Administratif 2019, Affectation des Résultats 2019, Vote des Taux – Attribution des subventions 2020, Participations et Cotisations 2020, Portage Château du Mesnil, Budget 2020, Personnel Communal, Affaires Diverses.
05 06 2020 Huis clos sanitaire, Composition des Commissions, CCPG – Transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire, Tarifs Communaux, Affaires Diverses.
24 05 2020 Installation du Conseil Municipal, Élection du Maire, Détermination du nombre d’adjoints, Désignation des Adjoints, Lecture de la charte de l’élu local, Indemnité des élus, Délégations du Conseil Municipal au Maire, Désignation des délégués aux Syndicats.