| ARRÊTÉS ET DÉCRETS | ||
 |
Analyse de l’eau 2022 | controle sanitaire de la qualité de l’ eau pour AUGERVILLE-LA-RIVIERE |
|
Analyse de l’eau 2021 | controle sanitaire de la qualité de l’ eau pour AUGERVILLE-LA-RIVIERE |
 |
Plan de Gestion des Risques d’Inondation | Synthèse Bassin – Seine-Normandie 2022 – 2027 |
 |
Info OPAH | Opération Programmée 2022 -2023 ( aides au finacemeny ) |
 |
Rapport d’Analyse de l’Eau pour la commune | ANALYSE EAU 24.03.2022 – Reçue le 02.06.2022 |
|
Règlement de Voirie
|
Il définit notamment :
Les droits et obligations respectifs de la commune et des riverains Les autorisations de voirie Les conditions administratives, techniques et financières d’exécution des travaux sur les voies et leurs dépendances. |
|
Arreté Modifiant l’arreté modifié du 9 décembre 2020. Portant nomination des membres des commissions de controle chargées de la régularité des listes électorales dans les comunes du départements. | |
 |
Mes conseils COVID | Isolement, tests, vaccins, contact à risque |
 |
Avis d’enquête Publique | Enquête publique unique relative au projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) des Terres Puiseautines, à l’abrogation de la carte communale de Grangermont et au projet de Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques sur la commune de Puiseaux. |
|
Informations COVID19 | L’évolution de la situation sanitaire liée à l’épidémie de covid-19 dans le Loiret |
|
ARRÊTÉ Couvre-feu | instaurant une zone de couvre-feu dans le département |
 |
Information ADEME | guide pratique des aides financières pour la rénovation de l’habitat 2020 |
|
brochure-OPAH | Opération Programmée d’ Amélioration de l’ Habitat – 2019 – 2022 |
